Direction de l’information legale et administrative (Premier ministre)

Face a Notre 5 e vague et au rebond de l’epidemie et De sorte i  limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole sanitaire en entreprise a ete actualise le 8 decembre 2021 via le ministere du Travail. Strict respect des gestes barrieres et du port du masque en interieur, accent foutu concernant l’aeration des lieux d’embauche, teletravail et suspension des moments de convivialite en boutique paraissent les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant garantir la sante et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut mis a jour le 8 decembre 2021. Les principales evolutions portent via le strict respect des gestes barrieres et du port du masque, le teletravail et J’ai suspension des moments de convivialite.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque doit etre renforce. Le port du masque reste systematique dans les entreprises dans l’integralite des lieux collectifs clos. Si diverses gens occupent un bureau, il doit etre continuellement porte. Il devra s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque devoile de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque devra etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre des individus, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aeration des locaux, une mise en ?uvre d’une politique de prevention et de la gestion des flux de personnes.

J’ai distance physique entre 2 personnes est portee a 2 metres Quand le masque ne pourra etre porte, en restauration collective ainsi que en espaces exterieurs (espaces fumeurs au sein des cours notamment).

L’employeur doit informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid et de l’interet de son activation pendant des horaires d’embauche.

Aeration et nettoyage des locaux

Notre version mise a jour du protocole met l’accent via l’aeration des locaux de travail qui est une mesure essentielle. Il est important d’aerer les locaux par une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le permettent et au minimum 10 minutes l’integralite des heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a la reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Le ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques d’une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Quand le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, les firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de gens admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local le temps d’une aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.

Pour empecher les contaminations par contact au milieu des mains, l’employeur devra mettre en place des procedures de nettoyage avec un service actif dans le virus SARS-CoV-2 regulieres, au minimum un coup via jour, des objets et points contacts que des salaries seront susceptibles de toucher sur les postes de travail et dans tous les lieux communs, y compris les sanitaires.

Pour les activites qui necessitent des echanges d’objets entre salaries, 1 protocole sanitaire specifique s’applique. Cela comprend le nettoyage regulier des objets, avec un bien actif sur le virus et un lavage systematique des mains (eau et savon ou gel hydro-alcoolique) avant et apres utilisation des objets echanges.

Mes dechets susceptibles de devenir contamines comme nos masques doivent etre elimines dans des poubelles a ouverture non manuelle.

Distanciation a la cantine

Notre protocole sanitaire publie de nouvelles regles en matiere de restauration collective. Dans les cantines ou restaurants d’entreprise, lorsque le masque n’est gui?re porte, la distanciation entre chaque personne a table devra etre de 2 m. Les convives ne doivent pas etre en face-a-face. J’ai regle Plusieurs 8 m 2 via salarie au sein des cantines est reinstauree, comme en mars 2021. Lorsque des personnes portent leur masque, dans la file d’attente comme, la distance a respecter est de 1 m.

Mes moments de convivialite suspendus

Les moments de convivialite tel les pots de depart ou de fin d’annee et les rassemblements comme nos seminaires ne semblent jamais recommandes.

Deux a trois jours de teletravail avec semaine recommandes

Au contexte de reprise epidemique, Il semble recommande aux entreprises de mettre en place 2 a 3 jours de teletravail par semaine, sous reserve des contraintes liees a l’organisation du article et a la situation des salaries. Cela reste egalement preconise de reduire les reunions en presentiel.

Les mesures i  chaque fois en vigueur dans le protocole

Les salaries vulnerables peuvent beneficier de mesures de protections renforcees : isolement du poste de travail (mise a disposition tout d’un travail individuel ou mise en place de protections materielles) ; respect des gestes barrieres renforces ; absence ou limitation du partage du poste d’embauche ; nettoyage et desinfection renforces du poste d’embauche et des surfaces touches ; adaptation des horaires d’arrivee ainsi que depart pour eviter les heures d’affluence en transports ; mise a disposition via l’employeur de masques de type chirurgical en nombre suffisant.

Les salaries vulnerables particulierement a risque lorsque le teletravail n’est pas envisageable, peuvent etre en activite partielle ou percevoir des indemnites journalieres derogatoires jusqu’au 31 juillet 2022 au apri?s.

Le passe sanitaire Afin de plusieurs professionnel. Depuis le 30 aout 2021, les individus (salaries, benevoles, prestataires, interimaires et sous-traitants) qui interviennent dans certains lieux , etablissements, services ou evenements doivent presenter 1 passe sanitaire.

L’obligation vaccinale Afin de des soignants et les travailleurs des etablissements et services sanitaires et medico?sociaux. Les employeurs doivent controler le respect de cette obligation. Mes personnes ayant des contre-indications medicales doivent presenter 1 certificat medical.

Faciliter la vaccination. Mes employeurs doivent favoriser la vaccination de leurs salaries en des autorisant a s’absenter pendant les heures d’embauche. Les absences pour nos salaries et les stagiaires n’entrainent pas une baisse une remuneration et sont assimilees a un moment de travail effectif.